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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEPIOLSA FRANCE
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CAT FLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT FLOR
SEPIOLSA FRANCE - EURL

Numéro de dépôt :
95600644
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque CAT FLOR

Déposée le 6 décembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEPIOLSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEPIOLSA FRANCE domicilié(e) 12, Rue de la Salle, 78100 SAINT GERMAIN EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 557 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BINISTI - France.

La marque CAT FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT FLOR est expirée depuis le 6 décembre 2005.

SEPIOLSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOVELY CAT , WILLY DOG , CAT FLOR , WILLY CAT


SEPIOLSA FRANCE - EURL - 12, Rue de la Salle, 78100 SAINT GERMAIN EN-LAYE - France - SIREN 383557915


Jacques BINISTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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